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Le présent site www.avf.asso.fr (le Site) est la propriété de l’association Union Nationale des Accueils des Villes Françaises (UNAVF), association dont le siège social est situé à 75010 PARIS, 3 Rue de Paradis . Le directeur de la publication du Site Web est le Président de l’association.
SIREN : n° 344 625 454 000 30
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On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l’association UNAVF (Union nationale des Accueils des Villes Françaises), est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. |
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Licence d'utilisation du Contenu du Site www.avf.asso.fr
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Du seul fait de sa connexion au site www.avf.asso.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de l’association Union nationale des Accueils des Villes françaises une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de l’UNAVF. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique :UNAVF 3 Rue de Paradis 75010 PARIS
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Union nationale des Accueil des Villes Françaises
Siège social : 3 Rue de Paradis 75010 PARIS
Adresse postale : 3 Rue de Paradis 75010 PARIS
Téléphone 01 47 70 45 85
Télécopie 01 47 70 46 86
Email : unavf@avf.asso.fr
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Conception, réalisation, hébergement
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BAOBAZ
22 Rue de Palestro
75002 PARIS
Tél : 01 55 35 02 80
UNAVF
Ce site est un travail d'équipe. Nous remercions tous ceux qui ont participé de près ou de loin à son élaboration. Sans eux, rien n'était possible.
Marie Françoise BOUCHET, responsable Communication nationale et les délégués Communication régionaux
Michèle DIEMERT, webmaster nationale assistée des webmestres régionaux. |
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Mairies, AVF, Régions, Offices du tourisme |
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